Déposée par voie électronique le 18 mai 2017 par Christian FAVRE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Le Rougeot des Alpes » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2017-23 du 9 juin 2017.
Le déposant est Christian FAVRE domicilié(e) 104 Route de la Crosaz - 74210 - GIEZ - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Christian FAVRE domicilié(e) 104 Route de la Crosaz - 74210 - GIEZ - France.
La marque Le Rougeot des Alpes a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4362301.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Christian FAVRE - 104 Route de la Crosaz - 74210 - GIEZ - France
Christian FAVRE - 104 Route de la Crosaz - 74210 - GIEZ - France
Publication - Publication le 9 juin 2017 au BOPI 2017-23
Enregistrement avec modification - Publication le 15 déc. 2017 au BOPI 2017-50
Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés bénéficiant de l’indication géographique protégée « Pommes des Alpes de Haute Durance » ; fruits congelés bénéficiant de l’indication géographique protégée « Pommes des Alpes de Haute Durance » ; fruits secs bénéficiant de l’indication géographique protégée « Pommes des Alpes de Haute Durance » ; fruits cuisinés bénéficiant de l’indication géographique protégée « Pommes des Alpes de Haute Durance » ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; ufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Produits de l'agriculture bénéficiant de l’indication géographique protégée « Pommes des Alpes de Haute Durance » » ; produits de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais bénéficiant de l’indication géographique protégée « Pommes des Alpes de Haute Durance » ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; coquillages vivants ; insectes comestibles vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages ;
Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; services pour le soin de la peau (soins d'hygiène et de beauté) ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; services de maisons de convalescence ; services de maisons de repos ; services d'opticiens ; services de médecine alternative ; services de salons de beauté ; services de salons de coiffure ; toilettage d'animaux de compagnie ; jardinage ; services de jardiniers-paysagistes.
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